Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ELISABETH BICHON

Numéro de dépôt :
96606853
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 janvier 1996 par la société ELISABETH BICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la société ELISABETH BICHON domicilié(e) Le plat de l'orme, 69210 ST PIERRE LA PALUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 905 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELISABETH BICHON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606853.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 janvier 2006.

ELISABETH BICHON a également déposé les autres marques suivantes : ELISABETH BICHON


ELISABETH BICHON - Le plat de l'orme, 69210 ST PIERRE LA PALUD - France - SIREN 340905405


ELISABETH BICHON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Tissus à usage TEXTILE; Couvertures de lit et de table (napes non en papier) Rideaux